olivier deheurles

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Calculs détaillés EURL, optimisation

Vous trouverez bon nombre d’informations concernant la feuille dans ce topic sur le site Freelance-info.

EURL Quick Watch V1.11

Download EURL Quick Watch - Feuille de calcul EURL IS Version 1.11

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Dernière mise à jour : 17/01/2010 (Correctifs & évolutions par Philippe)

N’étant pas comptable, je ne peux vous garantir l’exactitude des calculs, si vous trouvez des erreurs, merci de m’en informer ici, je corrigerai la feuille ASAP.

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Remerciements

J’ai appris énormément grâce à des sites comme freelance-info, APCE ou encore RSI. Je tiens a remercier HMG pour le nombre incalculable de réponses qu’il a pu m’apporter, directement dans mes posts ou dans ceux de mes homologues. Je remercie également mes collègues freelance Édouard et Silver qui se reconnaitront s’ils passent par ici.

43 comments

43 Comments so far

  1. nicmarti July 18th, 2008 6:04 am

    Wow bravo pour ce boulot, cela donne une idée précise de la répartition des charges.

  2. olivier deheurles July 19th, 2008 5:03 am

    Feuille de calcul EURL_v1.4 :
    – correction du calcul des dividendes, (kem)
    – les dividendes ne sont plus modifiables,
    – ajout d’une nouvelle zone “réserves société”, les dividendes sont égaux aux bénéfices après IS moins l’ensemble des réserves (légale + réserve décidée par l’associé)
    – ajout de chiffres clés (voir la feuille),
    – ajout d’une légende,
    – ajout d’un nouveau graphique pour comparer les optimisations avec et sans investissement,
    – possibilité de préciser un investissement maximum : l’algo d’optimisation ne dépasse pas cette limite,
    – possibilité de préciser un revenu minimum : l’algo d’optimisation ne dépasser pas cette limite,
    – indication des cellules utilisées par les macros (si vous bougez ces cellules, pensez à mettre à jour la macro)
    – ajout de (nombreux) commentaires en page synthèse,
    – le maximum apparait maintenant avec une bordure dans les données reportées dans les feuilles opti,
    – ajout d’un algo pour optimiser l’axe Y des graphiques : la courbe occupe un maximum de place en Y
    – quelques changements d’ordre cosmétique.

  3. olivier deheurles July 22nd, 2008 12:50 am

    EURL_v1.5b.xls :
    - réorganisation des feuilles : une feuille réunit toutes les données extraites par l’optimisation et une autre contient le graphique.
    - Evaluation de la retraite (calcul a vérifier) : permet d’avoir un ordre de grandeur indicatif de montant de la retraite. Le calcul est réalisé en bas de page “calculs détaillés”. J’ai repris les informations trouvées sur le site de la CIPAV. La simulation calcule le montant de la retraite que vous toucheriez en cotisant pendant les 160 trimestres au niveau saisi dans la feuille (purement indicatif).
    - Le graphique trace maintenant 4 données : revenus net avec et sans investissement, montant investit et retraite. Ceci permet de plus facilement comparer l’évolution de chaque courbe.

  4. ludovicg88 August 16th, 2008 4:53 am

    je viens de tomber sur ta feuille de calcul, cherchant à monter une petite structure (eurl si possible) tout seul, j’espere y trouver enfin comment calculer toutes mes charges sociales, j’ai besoin de ce type de structure pour mon image, mais j’ai pas envie de me noyer dans les méandres des charges; et vus le nombre de types qui font de la tune sur ce flou artistique, bravo pour ton travail! enfin j’espere que je vais en tirer du bon, je te tiens au jus!

    à trés vite

  5. olivier deheurles August 16th, 2008 3:58 pm

    Bonjour,

    Suite à vos remarques j’ai apporté quelques modifications à la feuille :
    - les zones liées à l’épargne et à la souscription au capital peuvent maintenant être cachées : la feuille devrait être (beaucoup) plus lisible maintenant (j’attends vos remarques),
    - une case à cocher permet de choisir entre le prélèvement libératoire à 18% pour les dividendes ou la version classique à l’IR -> j’ai l’impression que ce mode de prélèvement est intéressant même avant un marginal à 40% (à vérifier).
    - après discussion en privé avec Orphée, j’ai ajouté une liste déroulante pour permettre de choisir le profil. Pour l’instant il n’y en a que deux : informaticien et trader. Je peux facilement intégrer de nouveau profils et modifier la feuille dynamiquement (libellés et calculs) lorsqu’on change de profil, donc n’hésitez pas à me demander d’en ajouter, ça éviterait que vous ayez a modifier la feuille a chaque nouvelle version.

  6. jpkher August 18th, 2008 7:58 am

    Bonjour,
    dans la version 1.9 on pourrait ameliorer 2 choses:
    - Feuille “calculs detaillés” dans “frais”: il existe une fourchette precise pour les frais de repas, à verifier
    - prendre en consideration les beneficiaires de l’ACCRE: ceux ci ont en effet droit à une exoneration partielle de charges sociales la premiere année en plus de l’IS.

  7. olivier deheurles August 18th, 2008 1:19 pm

    Bonjour,
    – pour les repas il existe effectivement une fourchette (entre ~4€ et ~16€), mais dans la pratique un gérant majoritaire n’est pas obligé de s’astreindre il me semble (c’est pour les EI je crois). hmg avait fait un post la dessus (plusieurs même certainement) : http://www.freelance-info.fr/forum/freelance_4888.html?highlight=repas+eurl
    – l’ACCRE pourait également être pris en compte mais la feuille est principalement faite pour un régime stabilisé. Je vais tout de même regarder comment ca pourrait s’implémenter.

  8. julienG August 24th, 2008 5:19 pm

    Bonjour,

    Bravo : super boulot vraiment trés utile pour les nouveaux créateurs comme moi.

    Une petite remarque toutefois sur l’éternelle question des frais repas : dans votre feuille de calcul (de type “consultant informatique en régie”) vous semblez vous remboursez 100 % de vos frais repas individuels.
    Hors ces frais sont déjà pris en compte dans l’abatement de 10 % au niveau de l’IR : vous gagnez donc sur les 2 tableaux : la société vous rembourse ses frais que vous déduisez de vos impots sur le revenu (sans compter la déduction de charges au niveau de la société)…
    => L’avis de mon Expert Comptable est que ces frais ne sont pas remboursables (=> à votre charge et non pas celle de la société) : les seuls frais repas remboursables sont les frais de “représentations” ou vous invitez un client, etc…

    cordialement,

    Julien

  9. gilles3 September 7th, 2008 3:25 pm

    Bonsoir,

    Toutes mes felicitations pour votre travail, il est tout simplement excellent.

    Il pourrait etre tres utile d’y rajouter une tableau de tresorerie : un echeancier des cotisations et notamment pour le demarrage.
    Attention dans ce cas il y a des plachers de revenus servant de base aux calculs.

    Bravo encore

  10. corentin10 October 10th, 2008 9:51 am

    Bonsoir,
    J’ai téléchargé la version 1.10. J’avoue ne pas être d’accord sur l’imposition des dividendes : vous calculer les cotisations sociales (ligne 136 et 137) à partir de votre variable “dividendes optimaux” alors qu’il faudrait le calculer à partir des dividendes versés.
    Concernant l’intégration des dividendes dans le calcul de l’IR, pourquoi partez-vous également des div optimaux ? Dividendes imposables (ligne 156) : c’est le montant qui sera assujetti à l’IR. Pourquoi de ce montant, retirez-vous le credit d’impot (ce n’est pas un abattement) et pourquoi retirez-vous également CSG deductible ?

    Merci de votre aide, mes remarques sont issues d’informations récupérées sur le site apce.com

  11. icedmac October 14th, 2008 7:35 am

    @corentin10
    Bonjour,
    le calcul me semble tout à fait correct, le terme “dividendes optimaux” est mal choisi mais le calcul est bien celui-ci
    Je suis allé voir le site apce mais il me semble pas clair, allez voir plutôt ici : http://www.inforeg.ccip.fr/Impot-dilors-de-la-distribution-de-benefices-fiche-43-6069.html

    ce qui correspond bien à :
    montant imposable = (dividendes-40%) – abattement(1525 ou 3050 pour couple) – CSG déductible

    le crédit d’impôt n’est pas réintégré dans le calcul mais est utilisé dans le calcul de l’IR sur la feuille principale.

  12. olivier deheurles October 14th, 2008 7:53 am

    le terme “dividendes optimaux” n’est effectivement pas très judicieux. Sous ce terme j’entendais : reverser les dividendes maximum possible. Le calcul en place permet de simplifier la saisie de l’utilisateur : il suffit de saisir la rémunération pour voir les dividendes maximum que l’on peut obtenir (cela évite d’avoir à faire varier la rémunération ET les dividendes).

    Concernant le calcul, il me parait également correct.

  13. LouroK October 14th, 2008 12:44 pm

    Bonjour,

    Tout d’abord, merci et bravo pour votre boulot.

    Pour amener ma petite question, envizagez vous d’intégrer les contrats retraite “loi Madelin” comme vous l’avez déjà fait pour la prévoyance “loi Madelin” ?
    J’ai pû voir à l’adresse que vous avez indiqué dans le fichier excel (http://www.mutuelle-est.fr/independants/loi_madelin.php) que ces cotisations pouvaient aussi être dédictible selon les conditions énoncés.

    Je ne sais pas si cela peut avoir un intéret pour vous mais cela pourrait certainement compléter le fichier Excel dans une future version.

    Encore une fois bravo et merci.

  14. LouroK October 14th, 2008 1:06 pm

    N’y a-t-il pas un petite coquille dans la formule du calcul maximum prévoyance Madelin : MIN((RemunerationGerant*3%)+7%*PlafondSecu;3%*PlafondSecu*8)

    Ne serait ce pas :
    MIN((RemunerationGerant*3.75%)+7%*PlafondSecu;3%*PlafondSecu*8)

    3.75% ) à la place de 3% comme indiqué à l’adresse http://www.mutuelle-est.fr/independants/loi_madelin.php

    Ai-je mal compris ou est correct ?

    Merci d’avance.

  15. LouroK October 16th, 2008 12:32 pm

    Bonjour,

    EURL_Quick_Watch_v1.10

    Il me semble que le calcul du crédit d’impot (celulle E155) pour le calcul des dividendes imposables (cellule E156) est faux.
    En effet, le calcul se base sur 40% alors qu’il devrait se baser sur 50% avec un plafond comme indiqué dans votre fichier (150 seul, 230 en couple).

    Je me suis basé sur ces textes :
    - http://www.inforeg.ccip.fr/Impot-dilors-de-la-distribution-de-benefices-fiche-43-6069.html
    - http://www.apce.com/pid2753/dividendes.html?espace=3

    Mon raisonnement est-il correct ?

    Merci encore pour votre travail.

  16. LouroK October 16th, 2008 12:37 pm

    Coquille dans mon message précédent :
    Il faut lire plafond à 115 pour personne vivant seul et non 150.
    Et toujours 230 pour un couple.
    Merci.

  17. LouroK October 16th, 2008 12:50 pm

    Il me semble que le calcul des “dividende optimaux” (cellule E134) est faux.
    C’est peut être parce que je n’ai pas compris donc je vous explique ce que j’ai compris :
    Si il y a des prélèvements libératoire le calcul est “Bénéfices après réserves et participation” – 29% sinon “Bénéfices après réserves et participation” – 11%

    Donc en partant de la si je prend l’exemple suivant :
    Bénéfices après réserves et participation = 10000
    Prélèvement sociaux 11% = 1100
    Dividende optimaux = 10000 – 11% = 8900

    Hors d’après votre calcul on obtiendrait pour cette exemple :
    Dividende optimaux = 10000/(1+0.11) = 9009 env.

    Qu’en pensez vous ?
    Merci encore.

  18. LouroK October 16th, 2008 12:58 pm

    Autre souci déjà indiqué sur le forum http://www.freelance-info.fr je crois, mais je me permet de poser la question ici :
    lorsque l’on rempli le champ “prévoyance Madelin” et que l’on clique sur le bouton “Optimisation complète”, cela demande de renseigner le champ “Salaire”, hors il n’est pas obligatoire d’avoir un salarié pour pouvoir signer un contrat “loi Madelin” (Mutuelle, prévoyance ou retraite).

    Encore une fois merci pour votre travail.
    Je sais je me répète mais je crois que cela le mérite ^^.

  19. loanstudio October 16th, 2008 4:18 pm

    Avant tout, je souhaite vous féliciter pour la qualité de votre travail. Néanmoins, je souhaiterais avoir des explications sur le calcul du dividendes, ainsi que sur le dividende imposable, car je ne suis pas d’accord avec vos calculs.

    Voici les règles que je connais sur le sujet :
    1/ Calcul du dividende perçu (supposons que nous ne prenons pas l’option du prelevement liberatoire)
    Vous partez de l’hypothèse que tout le bénéfice est distribué : Dividende versé = Benefice (diminué de la reserve legale)
    L’associé qui touche le dividende doit payer les prélevements sociaux (11% du dividende versé) ; il touchera donc 89% du dividende versé (le paiement des charges sociales est simultané)

    2/ Calcul du dividende imposable à l’IR
    Il s’agit de calculer le montant du dividende, qui sera ajouté aux revenus du gérant majoritaire (et à celui de son conjoint), pour le calcul de l’IR.
    Dividende imposable = Dividende versé – abattement de 40% – abattement (3050 ou 1525 €) – CSG deductible

    3/ Calcul de l’IR et crédit d’impot
    ensuite est calculé l’IR tenant compte du dividende imposable, du nombre de part …
    ensuite l’IR à payer est diminué du credit d’impot (max de 230 €)

    Dans votre feuille excel :
    1/ vos prélevements sociaux sont calculés différemment = dividendes versé / (1+11%) * 11% => la division par (1+11%) est pour moi erronée – vous ne devez pas faire les calculs sur votre variable “Dividendes optimaux”, mais sur Dividendes versés
    2/ les abattements sont faits également sur cette variable (faux)

    Pour résumer, je suis d’accord avec tous vos calculs excepté sur l’utilisation de la variable “Dividendes optimaux”, dont par ailleurs je ne perçois le sens fonctionnel, il faudrait utiliser selon moi le dividende versé !!

    Merci pour vos lumières

  20. olivier deheurles October 17th, 2008 2:06 am

    Bonjour,

    Partons de l’exemple suivant :

    Vous avez 1000€ de bénéfices après IS et réserve légale.

    Les prélèvements sur dividendes sont effectués à la source et correspondent à 11% de dividendes versés. Si la société verse 1000€ de dividendes et paye 11%, il lui faut 1110€, or il ne reste que 1000€ à distribuer.

    Dans la feuille, j’ai fait en sorte que le versement des dividendes coute 1000€ à la société (dividendes + prélèvements).

    1000€ = dividendes + 11% * dividendes

    dividendes = 1000€ / (1 + 11%)

  21. loanstudio October 17th, 2008 3:01 am

    Bonjour Olivier,

    Merci pour ta réactivité, je comprends ce que tu as voulu faire. Mais selon mes connaissances, cela ne marche pas comme ça. Reprenons ton exemple
    1/ la société distribue 1000 € de dividendes
    => elle paie 890 euros au bénéficiaire du div
    => elle paie simultanément 110 euros (11%) aux centre des impots (la déclaration et le paiement des prélèvements sociaux sont effectués dans les quinze jours suivant l’expiration du mois au cours duquel les revenus ont été payés, au moyen de l’imprimé n° 2777)

    Toi tu as calculé les prelevements sociaux sur 1000/1.11, ce qui donne 99.10 de prel sociaux au lieu de 110
    Et tout ce qui suit est également calculé sur 1000/1.11 alors que tu déclares bien 1000 euros de dividendes versés

    2/ Pour finir, la Trésorerie Gerant devrait être diminué des prelevements sociaux car il n’a pas touché 1000 euros de div mais 890 euros

    Qu’en penses-tu ?

  22. olivier deheurles October 17th, 2008 4:43 am

    La société ne verse pas 1000€ de dividendes, mais 1000 / (100 + 11) soit environ 901€ et paie 99€ de prélèvements sociaux (11% de 901€ = 99€).

    Coût pour la société : 1000€ (901€ de divindes + 99€ de prélèvements)
    Dans la poche de l’associé : 901€.

    Je ne déclare pas 1000€ de divindes versés mais 901€ dans ce cas. Dans mon exemple j’ai dit “Vous avez 1000€ de bénéfices après IS et réserve légale” en pas “Je distribue 1000€ de dividendes” : une part des 1000€ sert à payer le prélèvement social, l’autre les dividendes.

    Est-ce plus clair ?

  23. LouroK October 17th, 2008 6:50 am

    Pour ma part, c’est déjà beaucoup plus clair pour les calcul des dividendes et prélèvements sociaux.
    Merci pour toutes ces précisions.

    Pourriez vous me dire ce que vous pensez des calculs sur la prévoyantce Madelin et sur le crédit d’impot que j’ai expliqué dans les messages précédents.

    Est-ce encore une mauvaise interprétation de ma part (ce qui est fort possible) ?

  24. LouroK October 17th, 2008 9:08 am

    Encore une question :
    la somme des avantage en nature (cellule I16) ne prend pas en compte le loyer.

    Quelle en est la raison ?

  25. icedmac October 23rd, 2008 5:02 am

    Il y a il me semble effectivement un petit problème de calcul avec les dividendes.
    Le montant de la CSG/CRDS devrait être calculé à partir des “bénéfices après réserves et participation”.
    De même pour l’abattement des 40%

    exemple:
    pour un bénéfice après réserves et participation de 10000€

    le calcul devrait être:
    CSG D : 580
    CSG ND : 520
    abattement 40% : 4000€
    abat sup 2 parts : 3050€
    imposable : 10000-580-4000-3050=2370

    dans la feuille on trouve :
    CSG D : 522
    CSG ND : 468
    abattement 40% : 3603€
    abat sup 2 parts : 3050€
    imposable : 9009-522-3603-3050=1834

    qu’en penses-tu ?

  26. olivier deheurles October 23rd, 2008 5:30 am

    > qu’en penses-tu ?

    Je pense que ca fait 3 fois qu’on me pose la même question et qu’il faudrait lire mes réponses ;-)

    Bénéfice après réserves et participation de 10000€, ceci NE veut PAS dire 10000€ de dividendes. La base de calcul pour la CSG/CRDS n’est pas le montant “Bénéfice après réserves et participation” mais les dividendes versés.

    Si ma société fait 10000€ de bénéfice après réserves et participation, cet argent sert à 2 choses :
    – payer les dividendes,
    – payer les charges liées à ces dividendes.

    La base de calcul de CSG/CRDS, abattements, etc sont calculés sur le montant des dividendes et donc pas sur les 10000€.

    J’espère que c’est plus clair…

  27. icedmac October 23rd, 2008 7:42 am

    Oui merci et encore désolé d’avoir insister…

    j’arrive pas à me mettre dans la tête ce raisonnement inverse qui est pourtant le plus logique.

    Car si on verse tout en dividende, comment la société va-t-elle payer la CSG ?

    Arghh… Je pense que c’est plus clair lorsque l’on “vit” la chose pour la première fois, ce qui n’est pas mon cas…

  28. olivier deheurles October 23rd, 2008 8:04 am

    > Car si on verse tout en dividende, comment la société va-t-elle payer la CSG ?

    Cette question est à l’opposé de ce que je vous explique ici et de ce qui est fait dans la feuille. Une part des bénéfice sert a payer les dividendes, l’autre les charges (CSG/CRDS).

    Si on reprend votre post précédent :
    “pour un bénéfice après réserves et participation de 10000€

    le calcul devrait être:
    CSG D : 580
    CSG ND : 520″
    Vous annoncez 580€ de CSG, j’en déduis que les dividendes versés à l’associé sont de 10000€. Or la société dispose de 10000€ pour payer les dividendes et les charges -> votre exemple est faux.

    Si vous reprenez les chiffres de la feuille Excel :
    9009+522+468 = 9999, soit 10000€ à l’arrondi pres.

    Je vous rappel que dans la feuille les charges sociales sur les dividendes sont payés à la base (imposition pour 2009) par la société, et non par l’associé.

  29. icedmac October 23rd, 2008 11:39 am

    oui c’est ce que j’avais compris lors de votre précédente explication.

    Pour éviter d’avoir à chaque fois la question ça fait déjà plusieurs fois :), je vous propose de mettre un commentaire sur le calcul lors d’une prochaine maj.

    De même :
    -il m’est impossible de mettre un montant de retraite madelin sans remplir la case salaire avant de lancer l’optimisation.
    -pour le calcul de la déduction d’impôt de 115 ou 130 euros, il me semble que la formule est MIN(115;50%*E141);MIN(230;50%*E141) et non pas 40%, ai-je bon ?

  30. Homar November 3rd, 2008 6:03 pm

    Super boulot.
    C’est génial. Je suis pas le premier à le dire mais ça fait toujours plaisir.

    Franchement c’est top. Les petits commentaires et tout.
    En décortiquant le fichier j’ai appris plein de choses.
    J’ai trouvé les réponses à plein de questions que je me posais.

    J’ai des petites idées d’améliorations à soumettre si çà vous intéresse :
    - intégrer une option qui permet de rajouter une défiscalisation de manière générique. Avec un tableau simple
    Je pense au crédit d’impôt Sarko sur l’achat immo, ou sur la souscription de FCP Innovation qui donne le droit de déduire 25% des sommes versées….

    Ou alors intégrer une ligne optionnelle entre E174 et E175 pour pouvoir rajouter un autre type de crédit d’impôt.
    D’un autre coté, étant donné le nombre de défisc et de niches fiscales, je comprends qu’on ne peu pas tout intégrer. On pourrait aussi rajouter les investissements de Robien, les Borloo etc… ;)

    - au niveau du champ “Parts” (F20), j’ai cru que ce champ représentait le nombre de Parts détenu par le gérant. En utilisant le terme “coefficient familial”, ca éviterait peut-être la confusion. Surtout que dans la zone en dessous, vous utilisez le terme “tranche”. Pour finir sur ce sujet, dans la zone B175 (Calculs détaillés) dans le commentaire je mettrais “si nombre de parts >= 2″ au lieu de “=2″ . Quand on a des enfants on peut être supérieur à 2. Cela pourrait laisser croire que le calcul ne marche “que” avec part =1 ou =2.

    - enfin au niveau des salariés, une autre idée: Un nouvel onglet permettant de saisir une liste de salariés avec une colonne salaire net, charges sociales, etc… Ca permettrait d’améliorer le calcul global du CA (zone F3) et de la zone Salaires (D10).

    Voilà, voilà !

    Mais je le répète, c’est déjà énorme en l’état.

  31. jpl December 14th, 2008 8:02 am

    Bonjour Olivier,

    Je voudrais d’abord vous dire un grand merci ! Vous avez fait quelque chose d’énorme (ce qui est une évidence aux yeux de tous. Je ne m’attarderais donc pas donc la-dessus).

    J’ai simplement un doute sur le calcul des “Dividendes imposables”. Vous les calculez comme :
    Dividendes imposables = E134 – E154 – E136,
    alors que E134 “ividendes optimaux” ne contient pas E136 “CSG /CRDS Déductible” (j’avoue que mon raisonnement est simpliste voire un peu fainéant, mais espère mettre l’accent là où il faut).

    Je pense que le calcul correct est :
    Dividendes imposables = E134 – E154 + E137
    E137 étant “CSG /CRDS Non déductibles”.

    Qu’en pensez-vous ?

    E134 = Dividendes optimaux (“Dividendes maximaux” serait peut-être plus clair)
    E154 = Abattement
    E136 = CSG /CRDS Déductible
    E137 = CSG /CRDS Non déductibles

  32. frt December 22nd, 2008 9:00 am

    Bonjour Olivier,
    Merci beaucoup pour cet excellent travail.
    J’ai une remarque concernant l’optimisation “loi dutreil”: réduction d’impôt de 25% pour toute souscription à une augmentation de capital de sociétés non cotées jusqu’au 31/12/2010.
    Toutefois, une augmentation de capital entraîne les frais suivants:
    - 375 euros de droit fixe aux impôts;
    - 197,48 euros au greffe (pour ce qui me concerne: Tribunal de Commerce de Versailles)
    - 74,70 euros ht pour l’annonce légale (Le Parisien)
    Total minimum : 647,18 Euros
    + le coût de refaire le tampon, les cartes de visite, le papier à entête.
    Ces 647,18 Euros sont donc à déduire du résultat dans ce cas…
    En dessous de 2000 Euros d’augmentation de capital, celle-ci n’est donc pas rentable. Qu’en pensez-vous?
    Bien cordialement
    F.R.

  33. olivier deheurles December 22nd, 2008 9:53 am

    Bonjour,

    Les frais que vous évoquez sont liés aux modifications de statuts. Dans le câdre d’une société à capital variable, tant que le changement de capital se fait dans les bornes prévues de variabilité du capital, aucune modification de statut n’est nécessaire et il n’y a donc aucun frais.

    Ce sujet a été en partie évoqué ici : http://www.freelance-info.fr/forum/freelance_4649.html?highlight=capital+variable

    Attention : une modification de capital d’une société doit être motivée par un besoin réel de l’entreprise. En cas de contrôle, une entreprise qui utiliserait ce méchanisme dans la seule finalité de baisser son IR risquerait un redressement.

    Olivier

  34. Otekia » Optimiseur de revenus December 24th, 2008 4:18 am

    [...] Cette feuille s’inspire de la feuille de calcul d’Olivier Deheurles que vous pouvez trouver ici : Feuille de calcul Eurl [...]

  35. Otekia » La rémunération en EURL December 24th, 2008 9:01 am

    [...] parcourant les sites de l’apce, de freelance-info ou encore netpme, je suis tombé cet excellent fichier créé par un membre du forum (Olivier Deheurles) de freelance-info qui m’a permis de [...]

  36. frt December 29th, 2008 5:27 pm

    Rebonjour Olivier,

    Merci pour votre réponse.
    J’espère que vous avez passé de bonnes fêtes.

    J’avais une deuxième question: les avantages en nature ne devraient-ils pas être soumis à charges sociales?
    En effet dans ‘Calculs détaillés’!E20, seule la rémunération du gérant est prise en compte.
    Le cas échéant, si vous modifiez E20, il faudra alors prendre garde à ne pas compter deux fois les avantages en nature pour le calcul de l’impôt sur le revenu dans E147 et E149.

    En vous souhaitant une bonne fin de soirée,
    Bien cordialement,
    FRT

  37. frt December 29th, 2008 5:41 pm

    Rebonsoir,

    J’avais oublié deux autres remarques relevant plutôt du détail:

    1/ Lorsqu’on choisit une souscription de capital, cette souscription est réalisée avant la fin de l’année (pour permettre la réduction d’IR). Elle vient de ce fait augmenter le capital social qui s’apprécie en fin d’exercice (Synthèse!F9), ce qui change la réserve légale et le reste des calculs (dont l’IS).

    2/ Lors du premier exercice (ce sera le cas de nombreux jeunes créateurs qui vont utiliser votre excellent outil), le plafond de l’IS réduit (15%) se calcule au prorata de la durée de l’exercice. Peut-être pourrait-on le signaler (en permettant d’indiquer une durée de l’exercice par défaut à 12 mois et qui sinon viendrait modifier au prorata Barèmes!F9).

    Bravo encore pour ce travail.
    Je vous envoie un petit merci par Paypal, et j’invite tous ceux qui me lisent à faire de même.

    Bien cordialement
    FRT.

  38. olivier deheurles January 6th, 2009 12:29 am

    Bonjour,

    A ma connaissance les avantages en natures sont imposé uniquement à l’IR.
    http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/impot-revenu/imp235-calcul-du-revenu-imposable.php3

    1/ Effectivement je pense que vous avez raison, une modification du capital entraine également une modification de la réserve légale, que je n’ai pas pris en compte dans la feuille.

    2/ Je n’avais pas connaissance de ce calcul. Je ne pense tout de même pas l’intégrer à la feuille : il y a trop d’exceptions dans les calculs pour une entreprise nouvelle, cela rendrait certainement la feuille trop compliquée d’accès (plafonds de charges sociales, etc)

    Merci beaucoup pour votre don, mais je me suis aperçu que l’adresse email que j’avais inclus dans le lien PayPal est mon ancienne adresse, elle a maintenant changé, le lien vient d’être corrigé et devrait fonctionner à présent (je ne peux plus accéder à l’ancien compte).

    Cordialement,

    Olivier Deheurles

  39. kdefombelle March 17th, 2009 4:25 am

    Avant tout merci pour tout ce travail abattu !
    Pourriez vous updaté le doc avec dans l’onglet bereme les tranchyes d’impot sur l’IR (qui sont obsoletes)
    ma

  40. kdefombelle March 17th, 2009 4:27 am

    maintenant c’est
    Jusqu’à 5 852 € 0 %
    de 5 853 € à 11 673 € 5,5 %
    de 11 674 € à 25 926 € 14 %
    de 25 927 € à 69 505 € 30 %
    Plus de 69 505 € 40 %

  41. NoP August 6th, 2009 4:36 am

    Bonjour,

    voici les modif 2009 :

    Onglet Barèmes:
    B3, PASS 2009: 34 308,00 €
    B15, SMIC brut annuel: 15 852,00 €

    Classes CIPAV / A18-C24:
    Complémentaire
    T1 40 605,00 € 988,00 €
    T2 48 459,00 € 1 976,00 €
    T3 56 870,00 € 2 964,00 €
    T4 65 285,00 € 4 940,00 €
    T5 81 665,00 € 6 916,00 €
    T6 9 880,00 €

    Onglet Calculs Détaillés:
    E57: ajout de la cotisation de retraite complémentaire dans la réduction ACCRE car si on bénéficie de l’ACCRE, on est exonéré de retraite complémentaire (enfin, elle devient optionnelle).

    G137: CSG/CRDS et désormais contribution RSA non déductible: 6.30% au total

    Barème / tranches de l’IRPP A166-C171: voir commentaire précédent.

  42. olivier deheurles August 6th, 2009 6:00 am

    Bonjour,

    Merci pour les infos, je n’ai pas retouché la feuille depuis un moment maintenant, je vais essayer de la mettre à jour avec les barèmes 2009.

    Olivier

  43. [...] travaillé avec l’excellent fichier Excel d’Olivier Deheurles pour vous construire un cas que je considère comme réaliste. Je vais vous expliquer le cas de Bob [...]

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